Déposée par voie électronique le 28 juillet 2017 par Jean-Charles LE HUEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIMAGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est Jean-Charles LE HUEC domicilié(e) 31 rue des Lavandières - 33600 - PESSAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Olivier PRATS domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque CIMAGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIMAGINE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.
Jean-Charles LE HUEC a également déposé les autres marques suivantes : CIMAGINE MEDICAL
Jean-Charles LE HUEC - 31 rue des Lavandières - 33600 - PESSAC - France
REGIMBEAU, Olivier PRATS - 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 14 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716851 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14
Inscription le 14 février 2018 - Retrait partiel n°716770 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14
Equipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous les produits susmentionnés étant exclusivement exploités dans le domaine médical et intimement liés aux systèmes d'imagerie médicale, de navigation chirurgicale et de robotique ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ; tous les services susmentionnés étant exclusivement exploités dans le domaine médical et intimement liés aux systèmes d'imagerie médicale, de navigation chirurgicale et de robotique.
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